Cour d’appel fédérale du Magenmagot
9e circuit
Chambre civile n° 1
Audience publique du lundi 31 décembre 2012
N° de pourvoi : 12-66888


LA COUR D’APPEL FÉDÉRALE DU MAGENMAGOT POUR LE 9E CIRCUIT, a rendu l’arrêt suivant :

Attendu que le 1er février 2000, le citoyen américain M. Gregory Henry Edgeworth, sorcier de sang-mêlé, avocat de la défense au Magenmagot, âgé de 23 ans et né le 14 janvier 1977 à Seattle, résidant au 23 Scarlet Drive de ladite ville, a déclaré au représentant local du Congrès Magique des États-Unis d’Amérique la naissance d’un enfant de sexe masculin auquel il a donné le nom de Miles Benjamin Edgeworth, intervenue le même jour à 5h31 du matin, dont il reconnaît la paternité et déclare la mère être Mme Sara Helen Edgeworth, sorcière de sang-mêlée, née Milbrett, secrétaire légale, âgée de 21 ans et née le 28 août 1978 [addendum : décédée le 1er février 2000 des suites d’une hémorragie selon l’expertise médicale rendue ce jour] ;

Attendu que le dénommé Gregory Henry Edgeworth est resté le seul représentant légal de l’enfant Miles Benjamin Edgeworth durant les douze premières années de sa vie, qu’il a subvenu à ses besoins malgré l’absence de membres de famille proches et qu’il a veillé à la bonne éducation de celui-ci préalablement à son entrée dans un établissement scolaire sorcier de premier cycle ;

Attendu que l’enfant Miles Benjamin Edgeworth a manifesté le désir de devenir avocat, du fait de sa relative proximité avec le milieu légal entraînée par la position au barreau de son unique parent, lequel a régulièrement permis à son fils d’assister à de multiples audiences publiques dans lesquelles il représentait la défense ;

Qu’à cette fin, Gregory Henry Edgeworth a pu présenter une preuve de l’inscription de son fils dans l’établissement sorcier agréé désigné ci-après, dans lequel l’enfant a pu former des liens sociaux solides avec ses camarades :

ILUKAAN – INTERNATIONAL SCHOOL OF WIZARDRY
Victoria, Subd. A
NS B0C 1R0 BLOOMBURY
CANADA

Attendu que M. Gregory Henry Edgeworth est décédé le 28 décembre 2012, dans un ascenseur du Magenmagot, lequel était privé d’électricité à la suite d’une secousse sismique d’intensité moyenne ayant endommagé le système mécanique dudit ascenseur, en présence d’un huissier de la cour dénommé Yanni Yogi et du fils de la victime, Miles Benjamin Edgeworth ;

Considérant que le rapport d’autopsie de la victime et l’enquête ont déterminé que Yanni Yogi était responsable de la mort de Gregory Henry Edgeworth au moyen d’un sortilège dont l’incantation n’a pu être déterminée après expertise technique et interrogation de l’accusé et du témoin oculaire Miles Benjamin Edgeworth ;

PAR CES MOTIFS, et sans qu’il y ait lieu de statuer sur les autres griefs du pourvoi ;

La Cour CONFIE L’AUTORITÉ PARENTALE TOTALE sur Miles Benjamin Edgeworth au dénommé Manfred von Karma, procureur du Magenmagot de son état, celui-ci ayant prouvé des contacts réguliers avec Gregory Henry Edgeworth et qu’il disposait de moyens financiers confortables lui permettant de subvenir aux besoins de l’enfant ;

M. Manfred von Karma est tenu de perpétuer l’inscription de l’enfant dans son établissement scolaire actuel afin de ne pas causer un changement inutile et malvenu, qui risquerait d’atteindre sa santé psychologique déjà fragilisée par les événements traumatisants du 28 décembre 2012 ; l’adoptant est également encouragé à apporter un soutien académique et émotionnel à l’enfant afin de lui permettre de poursuivre des études supérieures en Droit du monde magique.



Cour d’appel fédérale du Magenmagot
9e circuit
Chambre civile n°1
Audience publique du vendredi 16 février 2024
N° de pourvoi : 24-54238

LA COUR D’APPEL FÉDÉRALE DU MAGENMAGOT POUR LE 9E CIRCUIT, a rendu l’arrêt suivant :

Attendu que le citoyen américain M. Miles Benjamin Edgeworth a déclaré en ce jour suivre un cursus de Justice magique dans l’établissement scolaire sorcier désigné ci-après :

ILUKAAN – INTERNATIONAL SCHOOL OF WIZARDRY
Victoria, Subd. A
NS B0C 1R0 BLOOMBURY
CANADA

Attendu que M. Manfred von Karma, procureur fédéral de son état, a reçu la garde et l’autorité parentale totale sur Miles Benjamin Edgeworth le 31 décembre 2012, qu’il l’a accueilli dans son foyer et lui a donné une éducation extensive sur le métier de procureur, comme il a pu le faire pour sa propre fille, la dénommée Franziska von Karma ;

Attendu que M. Miles Benjamin Edgeworth, en pleine santé et possession de ses moyens, a manifesté la détermination irrévocable de devenir procureur afin de suivre les traces de son gardien, comme pourra le faire Franziska von Karma, qu’il définit dans le procès-verbal comme « sœur » ;

PAR CES MOTIFS, et sans qu’il y ait lieu de statuer sur les autres griefs du pouvoir ;

La Cour AUTORISE Miles Benjamin Edgeworth à EXERCER L’ACTIVITÉ DE PROCUREUR STAGIAIRE au Magenmagot durant la période de ses études, à l’issue desquelles il pourra passer l’examen du bureau et exercer en qualité de procureur titulaire ;

L’intéressé est invité à venir retirer son badge de procureur auprès des services désignés.

(c) Ilukaan